Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

106 questions

Question n° 02186 posée par M. Roger Boileau

Création d'une mission permanente sur la connaissance de l'état sanitaire des français

Réponse du ministère : Santé

10/10/1981
Pertinence
Question n° 26180 posée par M. Claude Huriet

Consommation de médicaments anxiolytiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/10/1985
Pertinence
Question n° 26664 posée par M. Claude Huriet

Meurthe-et-Moselle: traitement de l'insuffisance rénale

La question est caduque

31/10/1985
Pertinence
Question n° 28431 posée par M. Claude Huriet

Réutilisation des matériels de dialyse

La question est caduque

27/02/1986
Pertinence
Question n° 01147 posée par M. Claude Huriet

Maladie d'Alzheimer: classification parmi les maladies mentales et prise en charge des malades atteints de cette maladie

Réponse du ministère : Sécurité sociale

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01876 posée par M. Hubert Martin

Prévention de la carie dentaire chez l'enfant

Réponse du ministère : Santé et famille

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02315 posée par M. Claude Huriet

Maladie d'Alzheimer: prise en charge des malades

Réponse du ministère : Sécurité sociale

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02873 posée par M. Claude Huriet

Alcoolisme: réduction des crédits affectés à la prévention

Réponse du ministère : Santé et famille

01/10/1986
Pertinence
Question n° 05514 posée par M. Claude Huriet

Financement de l'"Association pour la recherche sur le cancer" (ARC)

Réponse du ministère : Santé et famille

09/04/1987
Pertinence
Question n° 05579 posée par M. Roger Boileau

Rétinite pigmentaire: recherches

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

16/04/1987
Pertinence