Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
30 questions
-
Question n° 05165 posée par M. Jean-François Husson
Dysfonctionnement du guichet unique de l'institut national de la propriété industrielle
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 23764 posée par Mme Véronique Guillotin
Relocalisation des masques chirurgicaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
-
Question n° 22535 posée par M. Olivier Jacquin
Congés maternités d'auto-entrepreneuses
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 16676 posée par M. Olivier Jacquin
Effets de la réforme de l'aide à la création ou à la reprise d'une entreprise sur la création de microentreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06546 posée par M. Olivier Jacquin
Chambres de commerce et d'industrie
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 05326 posée par M. Jean-François Husson
Abandon de la langue japonaise dans les formations de l'hôtellerie-restauration
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 03453 posée par M. Jean-François Husson
Difficultés de la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 21417 posée par M. Daniel Reiner
Régime social des indépendants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 18684 posée par Mme Évelyne Didier
Ventes aux enchères d'ivoire
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 16871 posée par M. Jean-François Husson
Non récupération des déchets d'équipements électriques et électroniques par les points de vente en ligne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence