Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

291 questions

Question n° 26614 posée par M. Roger Boileau

Lutte contre la drogue: formation des médecins généralistes

Réponse du ministère : Santé

09/06/1978
Pertinence
Question n° 26894 posée par M. Roger Boileau

Lutte contre la drogue: sécurité des pharmacies

Réponse du ministère : Santé

29/06/1978
Pertinence
Question n° 26943 posée par M. Roger Boileau

Lutte contre la drogue: mise en place de centres d'accueil départementaux

Réponse du ministère : Santé

02/07/1978
Pertinence
Question n° 27368 posée par M. Roger Boileau

Vaccin antigrippal: remboursement par la Sécurité sociale

La question est caduque

14/09/1978
Pertinence
Question n° 27369 posée par M. Roger Boileau

Paiement mensuel des pensions en Meurthe et Moselle

Réponse du ministère : Santé

14/09/1978
Pertinence
Question n° 27864 posée par M. Roger Boileau

Gardes d'enfants à domicile: statut

Réponse du ministère : Santé

27/10/1978
Pertinence
Question n° 27922 posée par M. Roger Boileau

Service social et de la santé scolaire de Meurthe-et-Moselle: situation

Réponse du ministère : Santé

01/11/1978
Pertinence
Question n° 28260 posée par M. Roger Boileau

Capital- décès: conditions d'âge des ayants droit (cas particulier)

Réponse du ministère : Santé

30/11/1978
Pertinence
Question n° 28423 posée par M. Hubert Martin

Pension vieillesse des femmes: cas des salariées devenues non- salariées

Réponse du ministère : Santé

13/12/1978
Pertinence
Question n° 28445 posée par M. Roger Boileau

Prévention des accidents de travail: normes des bâtiments industriels et commerciaux

Réponse du ministère : Travail

13/12/1978
Pertinence