Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 30296 posée par M. Roger Boileau

Augmentation du taux de réversion des pensions du régime général

Réponse du ministère : Santé

17/05/1979
Pertinence
Question n° 13019 posée par M. Roger Boileau

Enfants handicapés et forfait hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/08/1983
Pertinence
Question n° 17794 posée par M. Hubert Martin

Remboursement de la location d'un moniteur cardiaque continu à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/06/1984
Pertinence
Question n° 20327 posée par M. Claude Huriet

Remboursement des prothèses auditives

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/11/1984
Pertinence
Question n° 21515 posée par M. Claude Huriet

Remboursement des prothèses auditives

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/01/1985
Pertinence
Question n° 22505 posée par M. Claude Huriet

Remboursement des prothèses auditives

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/03/1985
Pertinence
Question n° 24944 posée par M. Claude Huriet

Ticket modérateur pour les soins infirmiers et les analyses biologiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/07/1985
Pertinence
Question n° 25284 posée par M. Claude Huriet

Couverture sociale des femmes abandonnées

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/08/1985
Pertinence
Question n° 25391 posée par M. Roger Boileau

Augmentation du ticket modérateur pour les soins infirmiers et les analyses biologiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/08/1985
Pertinence
Question n° 26664 posée par M. Claude Huriet

Meurthe-et-Moselle: traitement de l'insuffisance rénale

La question est caduque

31/10/1985
Pertinence