Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

Question n° 26888 posée par M. Roger Boileau

Secteur tertiaire: utilité d'une structure interministérielle

Réponse du ministère : Travail

29/06/1978
Pertinence
Question n° 27145 posée par M. Roger Boileau

Achèvement de l'acierie de Neuves-Maisons (Meurthe-et- Moselle)

La question a reçu une réponse directe

03/08/1978
Pertinence
Question n° 28592 posée par M. Hubert Martin

Usine Saviem de Batilly: emplois réservés aux Lorrains

La question a reçu une réponse directe

04/01/1979
Pertinence
Question n° 28667 posée par M. Roger Boileau

Comités départementaux de promotion de l'emploi: renforcement de leur rôle

Réponse du ministère : Travail

04/01/1979
Pertinence
Question n° 00161 posée par M. Roger Boileau

Création d'emplois en Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

01/03/1979
Pertinence
Question n° 30298 posée par M. Roger Boileau

Anciens militaires de carrière: droit de travail

Réponse du ministère : Défense

17/05/1979
Pertinence
Question n° 30301 posée par M. Roger Boileau

Chômage partiel: versement d'une allocation

Réponse du ministère : Travail

17/05/1979
Pertinence
Question n° 30523 posée par M. Roger Boileau

Personnalisation de la formation professionnelle continue

Réponse du ministère : Formation professionnelle

07/06/1979
Pertinence
Question n° 30524 posée par M. Roger Boileau

Réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Travail

07/06/1979
Pertinence
Question n° 30700 posée par M. Roger Boileau

Collectivités locales: programmation pluriannuelle des investissements

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1979
Pertinence