Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0630G posée par M. Bernard Buis

Drame de Crépol

Réponse du Première ministre

23/11/2023
Pertinence
Question n° 0536G posée par Mme Colette Mélot

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Première ministre

13/07/2023
Pertinence
Question n° 0517G posée par M. Xavier Iacovelli

Violences urbaines

Réponse du Première ministre

06/07/2023
Pertinence
Question n° 0521G posée par M. Claude Malhuret

Émeutes

Réponse du Première ministre

06/07/2023
Pertinence
Question n° 0522G posée par M. Bruno Retailleau

Mort de Nahel et violences urbaines

Réponse du Première ministre

06/07/2023
Pertinence
Question n° 0502G posée par M. Patrick Kanner

Événements de Nanterre

Réponse du Première ministre

29/06/2023
Pertinence
Question n° 0468G posée par M. Cyril Pellevat

Attaque à Annecy

Réponse du Première ministre

15/06/2023
Pertinence
Question n° 0469G posée par M. Loïc Hervé

Leçons à tirer du drame d'Annecy

Réponse du Première ministre

15/06/2023
Pertinence
Question n° 0474G posée par M. Guillaume Gontard

Événements intervenus à Annecy

Réponse du Première ministre

15/06/2023
Pertinence
Question n° 0461G posée par Mme Sabine Van Heghe

Harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/06/2023
Pertinence