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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 08560 posée par Mme Agnès Canayer

   Accord libre-échange Nouvelle-Zélande et France

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   05/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 04539 posée par Mme Agnès Canayer

   Sécurisation du taux réduit de TVA applicable aux activités des poney-clubs et centres équestres

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   22/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 02193 posée par Mme Agnès Canayer

   Conditionnement et lisibilité des dates de péremption pour les malvoyants

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   04/08/2022

   Pertinence

4. Question n° 22192 posée par Mme Agnès Canayer

   Volontariat et pérennité du modèle de secours français

   La question est caduque

   15/04/2021

   Pertinence

5. Question n° 00862 posée par Mme Agnès Canayer

   Conséquences de la fin des quotas sucriers européens

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   03/08/2017

   Pertinence

6. Question n° 20918 posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés de traitement des surfaces non agricoles dans le cadre des déclarations PAC 2015

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   31/03/2016

   Pertinence

7. Question n° 20075 posée par Mme Agnès Canayer

   Avancement des négociations européennes et internationales sur la conservation des oiseaux sauvages

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   11/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 1287S posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   22/10/2015

   Pertinence

9. Question n° 16742 posée par Mme Agnès Canayer

   Accord transatlantique de libre échange entre l'Union européenne et les États-Unis

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   11/06/2015

   Pertinence

10. Question n° 15775 posée par Mme Agnès Canayer

    Effet des néonicotinoïdes sur la population des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    16/04/2015

    Pertinence