Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 17773 posée par M. Georges Mouly

Conservation et mise en valeur du site de Pompadour en Corrèze

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/05/2005
Pertinence
Question n° 08222 posée par M. Jean Louis Masson

Protection d'un monument historique

La question est caduque

02/04/2009
Pertinence
Question n° 10174 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des monuments historiques appartenant aux petites communes rurales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/09/2009
Pertinence
Question n° 13134 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/04/2010
Pertinence
Question n° 21825 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation applicable aux clôtures

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

12/01/2012
Pertinence
Question n° 06230 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du périmètre de protection d'une maison inscrite à l'inventaire départemental des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/05/2013
Pertinence
Question n° 11331 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

17/04/2014
Pertinence
Question n° 14346 posée par M. Jean Louis Masson

Construction d'un mur très haut en bordure d'un chemin rural

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/12/2014
Pertinence
Question n° 14382 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien par une commune et visites d'un immeuble historique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/12/2014
Pertinence
Question n° 15968 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs du maire en matière d'implantation d'antennes-relais

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

07/05/2020
Pertinence