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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 22328 posée par Mme Michèle André

   Coexistence de la filière apicole avec les cultures d'OGM

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   09/02/2012

   Pertinence

2. Question n° 22332 posée par M. Didier Guillaume

   Clause de sauvegarde pour interdire la culture du maïs Monsanto 810

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   09/02/2012

   Pertinence

3. Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

4. Question n° 22179 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Avenir de l'apiculture et protection contre les organismes génétiquement modifiés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

5. Question n° 22035 posée par M. Michel Doublet

   OGM et information des apiculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   26/01/2012

   Pertinence

6. Question n° 22096 posée par M. Michel Boutant

   Conséquences sur la qualité des miels de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 6 septembre 2011

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   26/01/2012

   Pertinence

7. Question n° 21925 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Conséquences des décisions juridictionnelles relatives au maïs génétiquement modifié MON 810

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   19/01/2012

   Pertinence

8. Question n° 21957 posée par M. Jean-François Mayet

   Commercialisation de miel comportant du pollen de maïs OGM MON810

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   19/01/2012

   Pertinence

9. Question n° 21811 posée par M. Thierry Repentin

   Dangers de la culture d'OGM pour l'apiculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   12/01/2012

   Pertinence

10. Question n° 21682 posée par M. Claude Jeannerot

    Dangers de la culture d'OGM pour l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    29/12/2011

    Pertinence