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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 10258 posée par Mme Christine Herzog
Encaissement des recettes liées aux ventes de bois des forêts communales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11516 posée par Mme Christine Herzog
Encaissement des recettes liées aux ventes de bois des forêts communales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 14742 posée par Mme Christine Herzog
Forêts du pays des étangs en Moselle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 16580 posée par Mme Christine Herzog
Forêts du pays des étangs en Moselle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23641 posée par Mme Christine Herzog
Abattages des forêts de chênes et exportations de grumes vers l'Asie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 24512 posée par Mme Christine Herzog
Abattages des forêts de chênes et exportations de grumes vers l'Asie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 02511 posée par Mme Christine Herzog
Prix du bois par l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05309 posée par Mme Christine Herzog
Détournement du bois d'oeuvre en bois transformé
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09185 posée par Mme Christine Herzog
Compétence communale relative à la gestion des forêts
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence