Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

151 questions

Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence
Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

Dégâts causés par les castors

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/03/2022
Pertinence
Question n° 25623 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Impact des éoliennes sur la faune

Réponse du Ministère de la transition écologique

02/12/2021
Pertinence
Question n° 24367 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Dévoiement des missions assurées par l'office français de la biodiversité

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 1716S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Moyens de l'office français de la biodiversité dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

10/06/2021
Pertinence
Question n° 22798 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Impact écologique des éoliennes terrestres et marines

Réponse du Ministère de la transition écologique

13/05/2021
Pertinence
Question n° 20555 posée par M. Jean-Pierre Decool

Effets des éoliennes sur la biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/02/2021
Pertinence
Question n° 18142 posée par M. Jean-Pierre Decool

Effets des éoliennes sur la biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17837 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Impact des éoliennes sur la faune aviaire

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/09/2020
Pertinence
Question n° 16588 posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir de la brigade loups

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/06/2020
Pertinence