Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 13916 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Application du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05371 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Résorption de la pauvreté et de l'exclusion sociale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04681 posée par M. Michel Doublet

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04434 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir de l'aide alimentaire européenne

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04063 posée par M. Jean-Claude Requier

    Avenir de l'aide alimentaire européenne

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03911 posée par Mme Évelyne Didier

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03913 posée par M. Michel Boutant

    Pérennité du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03915 posée par M. Yves Krattinger

    Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03919 posée par M. Gérard Bailly

    Avenir des Restaurants du coeur

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03922 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible