Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 02492 posée par M. Daniel Percheron

    Négociations en vue de prolonger ou remplacer le programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03110 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Avenir du PEAD

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03318 posée par M. Simon Sutour

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03323 posée par M. Thierry Foucaud

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03363 posée par Mme Cécile Cukierman

    Maintien du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03415 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Incertitudes liées à l'avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03441 posée par M. Yves Chastan

    Aide alimentaire européenne

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03728 posée par M. François-Noël Buffet

    Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03913 posée par M. Michel Boutant

    Pérennité du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03915 posée par M. Yves Krattinger

    Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne