Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 03269 posée par M. Jacques Chaumont

Eleveurs d'ovins des Pays de Loire

Réponse du ministère : Agriculture

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03345 posée par M. François Autain

Revendications des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03676 posée par M. Daniel Percheron

Elevage ovin français

Réponse du ministère : Agriculture

04/12/1986
Pertinence
Question n° 05094 posée par M. Guy Robert

Modification éventuelle du règlement communautaire ovin

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05119 posée par M. Pierre Lacour

CEE: renégociation du règlement ovin

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06623 posée par M. Pierre Brantus

CEE : renégociation du règlement ovin

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1987
Pertinence
Question n° 07337 posée par M. José Balarello

Prime compensatrice à la brebis

Réponse du ministère : Agriculture

06/08/1987
Pertinence
Question n° 08022 posée par M. Michel Moreigne

Perspectives d'avenir pour l'élevage bovin

La question est caduque

15/10/1987
Pertinence
Question n° 09656 posée par M. Jean Cluzel

Baisse des primes compensatrices ovines

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 23836 posée par M. Michel Moreigne

Producteurs d'agneau

La question est caduque

03/12/1992
Pertinence