Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 17732 posée par M. Claude Bertaud

    Mise aux normes de bâtiments d'élevage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20858 posée par M. Georges Mouly

    Contribution des éleveurs du grand Massif central à l'indépendance et la sécurité alimentaires en Europe

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21369 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Défense de la production labellisée veau sous la mère

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22318 posée par M. Claude Biwer

    Préoccupations des éleveurs ovins de la Meuse à l'égard du découplage des aides de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 26336 posée par M. Georges Mouly

    Revenus des éleveurs d'ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26854 posée par M. Roland Courteau

    Politique agricole commune en faveur des éleveurs ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00616 posée par M. Michel Moreigne

    Dates de versement et montant de la PMTVA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00619 posée par M. Roland Courteau

    Filières ovines

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01320 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la filière ovine en Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02986 posée par M. Adrien Gouteyron

    Avenir de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne