Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

187 questions

Question n° 24968 posée par M. Daniel Hoeffel

Conditions d'application de la péréquation aux retraités

La question est caduque

11/03/1993
Pertinence
Question n° 23882 posée par M. Pierre Lagourgue

Conséquences, pour le département de la Réunion, de la suppression du recrutement national dans les Postes et Télécommunications

Réponse du ministère : Postes

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23143 posée par M. Michel Rufin

Application aux retraités de la réforme des classifications du personnel des PTT

Réponse du ministère : Postes

15/10/1992
Pertinence
Question n° 22788 posée par M. Jean Cluzel

Revendications des retraités des postes et télécommunications

Réponse du ministère : Postes

17/09/1992
Pertinence
Question n° 21065 posée par M. Hubert D'Andigne

Retraités de La Poste et de France Télécom

Réponse du ministère : Postes

07/05/1992
Pertinence
Question n° 21067 posée par M. Michel Souplet

Retraités des postes et télécommunications

Réponse du ministère : Postes

07/05/1992
Pertinence
Question n° 21112 posée par M. Louis Moinard

Retraités des Postes et télécommunications

Réponse du ministère : Postes

07/05/1992
Pertinence
Question n° 20952 posée par M. Guy Robert

Retraite des chefs d'établissement de La Poste et des télécommunications

Réponse du ministère : Postes

30/04/1992
Pertinence
Question n° 20954 posée par M. Albert Voilquin

Statut des chefs d'établissement de La Poste

Réponse du ministère : Postes

30/04/1992
Pertinence
Question n° 20982 posée par M. Jean Cluzel

Retraite des chefs d'établissement des PTT

Réponse du ministère : Postes

30/04/1992
Pertinence