Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 0772G posée par M. Jacques Grosperrin

    Coupes budgétaires pour l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0703G posée par M. Max Brisson

    Feuille de route du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0544G posée par Mme Françoise Férat

    Développement d'une culture scientifique pour tous

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0456G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Grève dans les écoles à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0461G posée par Mme Sabine Van Heghe

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0437G posée par Mme Colette Mélot

    Suicide de Lindsay dans le Pas-de-Calais et harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0433G posée par M. Yan Chantrel

    Mixité sociale dans les écoles privées

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0393G posée par M. Philippe Tabarot

    Enseignement de l'arabe et du turc

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0350G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Fermetures de classes en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0242G posée par M. Pierre Laurent

    Situation de l'enseignement primaire et secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte