Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 19158 posée par M. François Marc

    Organisation maritime : reconnaissance du caractère maritime de la Bretagne à travers le droit à l'expérimentation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11054 posée par M. François Marc

    Pêche de loisir à pied en Bretagne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23570 posée par M. André Trillard

    Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02538 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Projets photovoltaïques dans les territoires faiblement ensoleillés

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03508 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Route nationale 171 en Loire-Atlantique et contournement de la commune de Blain

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04421 posée par M. Joël Bigot

    Financement des aides à la conversion et au maintien en agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10807 posée par M. Joël Guerriau

    Pollution de l'air dans la région des Pays de la Loire et dotation accordée aux organismes compétents

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10821 posée par M. Christophe Priou

    Affectation de subventions pour la mesure de la qualité de l'air

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10857 posée par M. Didier Mandelli

    Subventions annuelles versées à Air Pays de la Loire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11127 posée par Mme Annick Billon

    Situation économique de Air Pays de la Loire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible