Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 18831 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique gouvernementale en faveur de l'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Premier ministre

05/12/1991
Pertinence
Question n° 10374 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Insuffisance du système éducatif et emploi

Réponse du ministère : Premier ministre

14/06/1990
Pertinence
Question n° 07713 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan de l'évaluation du niveau des élèves de cours élémentaires

Réponse du ministère : Premier ministre

28/12/1989
Pertinence
Question n° 07513 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dépistage de l'illettrisme

Réponse du ministère : Premier ministre

14/12/1989
Pertinence
Question n° 24184 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Orientations et moyens financiers prévus dans le projet de loi-programme sur l'enseignement technique et technologique

La question est caduque

06/06/1985
Pertinence
Question n° 18913 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Choix de programmation de films

Réponse du ministère : Communication

09/08/1984
Pertinence
Question n° 18546 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Enseignants des écoles privées et référendum

Réponse du ministère : Premier ministre

19/07/1984
Pertinence
Question n° 17851 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Communiqué du Premier ministre sur le projet de loi concernant les établissements d'enseignement privé

Réponse du ministère : Premier ministre

14/06/1984
Pertinence
Question n° 17898 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Collectivités locales et enseignement privé: confirmation d'une déclaration politique

Réponse du ministère : Premier ministre

14/06/1984
Pertinence
Question n° 17753 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Instruction civique: suites données au rapport du médiateur

Réponse du ministère : Éducation

07/06/1984
Pertinence