Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 0902S posée par M. Rémy Pointereau

Réalisation de l'autoroute Bourges-Auxerre-Troyes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

19/01/2006
Pertinence
Question n° 0930S posée par M. Rémy Pointereau

Réalisation d'un barrage sur le Cher à Chambonchard

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

09/02/2006
Pertinence
Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

Réponse du Ministère de la fonction publique

16/02/2006
Pertinence
Question n° 1072S posée par M. Rémy Pointereau

Création d'une liaison aérienne Bourges-Lyon

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

08/06/2006
Pertinence
Question n° 1159S posée par M. Rémy Pointereau

Financement des équipements sportifs dans le cadre du programme FEDER 2007-2013

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

02/11/2006
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Rémy Pointereau

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/10/2007
Pertinence
Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton

SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 23807 posée par M. Rémy Pointereau

Des solutions à la consommation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/06/2012
Pertinence
Question n° 01235 posée par M. Rémy Pointereau

Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

La question a été retirée

26/07/2012
Pertinence
Question n° 0122S posée par M. Rémy Pointereau

Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

13/09/2012
Pertinence