Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 06837 posée par M. Luc Carvounas

Mouvement actuel de contestation en Turquie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/06/2013
Pertinence
Question n° 0387G posée par M. Bruno Retailleau

Turquie

Réponse du Premier ministre

17/10/2014
Pertinence
Question n° 16904 posée par M. Roger Karoutchi

Position de la France sur les récentes déclarations du président de la République de Turquie à l'égard des combattants kurdes

La question est caduque

18/06/2015
Pertinence
Question n° 07773 posée par M. Stéphane Ravier

Présence du président turc aux commémorations du 11 novembre 2018 à Paris

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/11/2018
Pertinence
Question n° 0959G posée par M. Jean-Claude Requier

Intervention turque en Syrie

Réponse du Premier ministre

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0960G posée par M. Pierre Laurent

Offensive turque contre les Kurdes en Syrie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0961G posée par M. Rémi Féraud

Situation des Kurdes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/10/2019
Pertinence
Question n° 1376G posée par M. Christian Cambon

Relations avec la Turquie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1486G posée par M. Christian Cambon

Rôle de la Turquie dans les relations internationales

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1507G posée par M. Rémi Féraud

Situation dans le Caucase

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/11/2020
Pertinence