Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 21433 posée par M. Pierre Laurent

Projet du métro d'Abidjan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19248 posée par M. Pierre Laurent

Projet du métro d'Abidjan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/12/2020
Pertinence
Question n° 20887 posée par M. Jean-Paul Fournier

Situation de nos concitoyens français installés en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

31/03/2016
Pertinence
Question n° 04895 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation des droits de l'homme en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/02/2013
Pertinence
Question n° 03055 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation des droits de l'homme en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/11/2012
Pertinence
Question n° 18356 posée par M. Thierry Repentin

Situation des populations civiles européennes et africaines en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/04/2011
Pertinence
Question n° 0736G posée par M. André Dulait

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/11/2006
Pertinence
Question n° 0597G posée par M. Robert del Picchia

Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix

Situation en Côte-d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0468G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

04/03/2005
Pertinence