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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 05235 posée par M. Dominique Théophile

   Réduction des effectifs en cabinets ministériels

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   31/05/2018

   Pertinence

2. Question n° 10261 posée par M. Jean Louis Masson

   Bilan de l'engagement militaire de la France en Afghanistan

   Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

   24/09/2009

   Pertinence

3. Question n° 03162 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Délais de réponse aux questions écrites

   Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

   24/01/2008

   Pertinence

4. Question n° 17278 posée par M. Jean Louis Masson

   Calendrier des travaux du Parlement

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   21/04/2005

   Pertinence

5. Question n° 02235 posée par M. Serge Mathieu

   Débat parlementaire relatif aux programmes scolaires

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   07/08/1997

   Pertinence

6. Question n° 13214 posée par M. Bernard Plasait

   Evaluation préalable des effets financiers des projets de loi soumis au Parlement

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   21/12/1995

   Pertinence

7. Question n° 17607 posée par M. Emmanuel Hamel

   Auditions des membres du Gouvernement par les assemblées parlementaires sur les suites données au rapport de la Cour des comptes

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   03/10/1991

   Pertinence

8. Question n° 09410 posée par M. Emmanuel Hamel

   Absence de certains ministres à la séance de questions orales du 6 avril 1990

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   12/04/1990

   Pertinence