Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 09350 posée par Mme Catherine Dumas

Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de la culture

07/12/2023
Pertinence
Question n° 08573 posée par Mme Catherine Dumas

Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de la culture

05/10/2023
Pertinence
Question n° 02433 posée par M. Loïc Hervé

Arrêt des fouilles archéologiques à la croisée du transept de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

11/08/2022
Pertinence
Question n° 00897 posée par M. Daniel Laurent

Relance du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

14/07/2022
Pertinence
Question n° 22788 posée par M. Christian Bilhac

Octroi d'une année blanche supplémentaire aux intermittents du spectacle jusqu'en août 2022

Réponse du Ministère de la culture

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22845 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Soutien au secteur de la pratique de l'activité de danse amateur

Réponse du Ministère de la culture

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1805G posée par M. Christian Bilhac

Fêtes locales de l'été prochain

Réponse du Ministère de la culture

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22275 posée par M. Cédric Perrin

Pratique du chant choral et crise sanitaire

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 22285 posée par M. Olivier Rietmann

Pratique du chant choral et crise sanitaire

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21881 posée par M. Jean-Pierre Moga

Réouverture des galeries d'art sur rendez-vous

Réponse du Ministère de la culture

01/04/2021
Pertinence