Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1214 questions

Question n° 0022G posée par M. René Rouquet

Baisse des dotations publiques aux collectivités locales

Réponse du ministère : Budget

22/11/1996
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. René-Pierre Signé

Travail des enfants

Réponse du ministère : Emploi

29/05/1998
Pertinence
Question n° 0424G posée par M. Alain Hethener

Plan d'aide à la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0507G posée par M. Bernard Fournier

Politique du gouvernement en matière de sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

01/06/2001
Pertinence
Question n° 0550G posée par M. Jean Bizet

Critiques à l'encontre du Sénat dans l'ouvrage de M. Glavany

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0023G posée par M. Yves Coquelle

Loi solidarité et renouvellement urbains

Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

08/11/2002
Pertinence
Question n° 0043G posée par M. Claude Domeizel

Problèmes des retraites d' EDF et GDF

Réponse du Premier ministre

06/12/2002
Pertinence
Question n° 0062G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Réforme des retraites

Réponse du Premier ministre

17/01/2003
Pertinence
Question n° 0064G posée par M. Jean-Marie Poirier

Dialogue social

Réponse du Premier ministre

17/01/2003
Pertinence
Question n° 0067G posée par M. Alain Gournac

Emploi-jeunes au sein de l'Education nationale

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

17/01/2003
Pertinence