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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 0073S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Problèmes de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   21/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 1616S posée par M. Olivier Henno

   Tests salivaires réalisés dans les écoles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   01/04/2021

   Pertinence

4. Question n° 1176S posée par Mme Jacky Deromedi

   Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   19/03/2020

   Pertinence

5. Question n° 1177S posée par Mme Marie Mercier

   Précarité des étudiants français

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   19/03/2020

   Pertinence

6. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

7. Question n° 0923S posée par M. Hervé Maurey

   Présence des services publics dans l'Eure

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   19/09/2019

   Pertinence

8. Question n° 0553S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Nombre d'enseignants-chercheurs nommés à la faculté de médecine de Lille

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   13/12/2018

   Pertinence

9. Question n° 0556S posée par M. Olivier Paccaud

   Critères de répartition académique de l'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère de la justice

   13/12/2018

   Pertinence

10. Question n° 0367S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Situation scolaire des enfants dyslexiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    31/05/2018

    Pertinence