Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

239 questions

  1. Question n° 00001 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accessibilité numérique du web

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00008 posée par Mme Victoire Jasmin

    Maltraitance institutionnelle dans les établissements publics médico-sociaux et sanitaires

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00087 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement de l'accueil familial thérapeuthique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00282 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir du système de santé et du secteur médico-social

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00304 posée par M. Yves Détraigne

    Journée de deuil national

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00392 posée par Mme Else Joseph

    Situation critique de la pédopsychiatrie en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00415 posée par M. Mickaël Vallet

    Difficultés rencontrées par le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00488 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions de l'étude du Conseil d'État sur « Les conditions de ressources dans les politiques sociales : plus de simplicité, plus de cohérence »

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00540 posée par Mme Else Joseph

    Meilleure reconnaissance de la profession de psychologue et nécessité de sa revalorisation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00728 posée par Mme Annick Billon

    Pénurie de médecins dans les territoires de Vendée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible