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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
28 questions
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Question n° 16670 posée par M. Jean Colin
Anciens combattants: organisation de représentations officielles
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18327 posée par M. Francis Palmero
Consultation du Parlement pour l'ouverture du feu nucléaire
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin
Visite en France du Président de la République sud-africaine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04895 posée par M. André Duromea
Propos tenus lors de la visite du secrétaire d'Etat aux anciens combattants à Lyon (Rhône)
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17878 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Fonctionnaires anciens combattants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25064 posée par M. André Bohl
Hommage aux anciens combattants d'Indochine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01916 posée par M. Albert Voilquin
Insuffisance du contingent de Légions d'honneur attribuées aux anciens combattants
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11656 posée par M. Albert Voilquin
Avenir du ministère des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18464 posée par M. Dominique Leclerc
Schéma de réorganisation des services déconcentrés de l'Etat
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18661 posée par M. Philippe Richert
Eventuelle disparition des directions départementales et régionales des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence