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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
125 questions
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Question n° 23184 posée par M. Antoine Lefèvre
Conséquences du gel sur les semis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22083 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Application du règlement (CE) n° 1924/2006 relatif aux allégations nutritionnelles et de santé et transposition de la directive 2002/46/CE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21877 posée par Mme Cécile Cukierman
Demande de reconnaissance en AOP de la Rigotte de Condrieu
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21901 posée par M. Roland Courteau
Problèmes liés à la migration de dérivés pétroliers vers les produits alimentaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier
Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1544S posée par Mme Catherine Deroche
Compétitivité et coût du travail dans les entreprises de production agricole
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau
Chute du prix du blé
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1512S posée par M. Bernard Cazeau
Situation des fraiseries en Dordogne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 1486S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Avenir de la filière betteravière
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
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Question n° 21050 posée par M. Yves Daudigny
Préservation de la réglementation européenne sur le sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence