Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 23900 posée par M. Pascal Allizard

    Francisation frauduleuse des produits

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18291 posée par M. Hervé Maurey

    Indication de l'origine des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18108 posée par M. Pascal Allizard

    Commercialisation de la « viande » végétale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17382 posée par M. Hervé Maurey

    Indication de l'origine des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16290 posée par M. Hervé Maurey

    Fraudes sur les labels de qualité pour les denrées alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15799 posée par Mme Laurence Cohen

    Étiquetage des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14766 posée par M. Hervé Maurey

    Fraudes sur les labels de qualité pour les denrées alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14288 posée par Mme Sylviane Noël

    Abattage selon les rites religieux sans information préalable du consommateur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11283 posée par Mme Sylviane Noël

    Abattage selon les rites religieux sans information préalable du consommateur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10088 posée par Mme Christine Herzog

    Étiquetage des produits d'élevage et des viandes françaises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible