Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 19695 posée par M. Alain Duffourg

Encadrement des publicités alimentaires en direction des enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19618 posée par M. Yves Détraigne

Utilisation des sels nitrités dans la charcuterie

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 17139 posée par M. Pascal Allizard

Publicité relative à certains produits alimentaires consommés par les enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/07/2020
Pertinence
Question n° 16875 posée par Mme Françoise Férat

Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 13594 posée par M. Jean-Marie Janssens

Sécurité dans la distribution de denrées alimentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/12/2019
Pertinence
Question n° 10015 posée par M. François Bonhomme

Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sel pour chaque catégorie de produits

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10018 posée par M. François Bonhomme

Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sucre pour chaque catégorie de produits

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09400 posée par M. Yves Détraigne

Présence d'acrylamide décelée dans certains aliments

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09029 posée par M. Frédéric Marchand

Effet néfaste des aliments ultratransformés sur la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09129 posée par M. Rachel Mazuir

Nécessité de renforcer la sécurité des aliments

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/02/2019
Pertinence