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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
33 questions
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Question n° 0011G posée par M. Martial Taugourdeau
Interdiction de la culture du maïs transgénique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0002G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Massacre en Algérie
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0152G posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Volet humanitaire de la crise du Kosovo
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0170G posée par M. Claude Huriet
Poulets contaminés à la dioxine - volet sanitaire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0362G posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Directive européenne sur les marchés couverts
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0211G posée par M. Jean-Paul Amoudry
Mesures d'accompagnement pour les buralistes frontaliers
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
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Question n° 0022G posée par M. François Marc
Pouvoir d'achat
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 0053G posée par M. Joël Bourdin
Le pouvoir d'achat
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0116G posée par M. Dominique Mortemousque
Sécurité alimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0142G posée par M. Gérard Le Cam
Le pétrole
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence