Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2157 questions

  1. Question n° 25930 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25960 posée par M. Maurice Janetti

    Provence-Alpes-Côte d'Azur: sauvegarde de l'oléiculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26071 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: création d'une agence d'information au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26084 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26377 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: promotion sociale dans l'artisanat; émissions télévisées

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26869 posée par M. Maurice Janetti

    EDF : implantation de 4 groupes de 50 MW à Moustiers (Alpes de Haute-Provence)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27048 posée par M. Francis Palmero

    Provence-Côte d'Azur: intégration au plan de développement des régions méridionales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27267 posée par M. Francis Palmero

    Provence-Côte-d'Azur: crédits pour l'épuration des eaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00108 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00109 posée par M. Félix Ciccolini

    Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne