Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

109 questions

Question n° 0029G posée par M. Fernand Tardy

Cotisations sociales agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

28/05/1982
Pertinence
Question n° 0198G posée par M. Louis Minetti

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 0201G posée par M. Jean Francou

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. André Vallet

Difficultés de la société Eurocopter

Réponse du ministère : Défense

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Jacques Mahéas

NTM et Crazy George's

Réponse du ministère : Justice

22/11/1996
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Jack Ralite

Théâtre national de la danse et de l'image de Châteauvallon

Réponse du ministère : Culture

07/02/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Problèmes liés à l'activité portuaire de Marseille

Réponse du ministère : Équipement

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Pierre Hérisson

Situation écologique de l'Etang de Berre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Jean-Jacques Hyest

Mauvaise gestion de certains tribunaux

Réponse du ministère : Justice

19/06/1998
Pertinence
Question n° 0154G posée par M. Claude Domeizel

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Santé

07/05/1999
Pertinence