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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 16616 posée par M. David Rachline
Suppression des lignes intercités
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1117S posée par Mme Mireille Jouve
Sécurité du réseau SNCF en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 16982 posée par M. Marcel Vidal
Protection de la forêt méditerranéenne: formation de jeunes
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0198G posée par M. Louis Minetti
Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0201G posée par M. Jean Francou
Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11972 posée par M. Victor Robini
Création d'un conseil spécialisé "Fleurs de la région de Grasse"
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11785 posée par M. Francis Palmero
Contrôle de la pollution atmosphérique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 11138 posée par M. Francis Palmero
Etude sur les créations d'emplois (Sud de la France)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 11071 posée par M. Francis Palmero
Création d'emplois dans la région Provence-Côte d'Azur: bilan d'étude
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 10364 posée par M. Francis Palmero
Indemnité spéciale de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence