Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 28391 posée par M. Louis Minetti

Aix-en- Provence: situation scolaire

Réponse du ministère : Éducation

13/12/1978
Pertinence
Question n° 02379 posée par M. Louis Minetti

Fonctionnement du canal de Provence

La question a été transformée.

01/02/1979
Pertinence
Question n° 02431 posée par M. Louis Minetti

Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes- Côte d'Azur

La question a été transformée.

22/03/1979
Pertinence
Question n° 29765 posée par M. Louis Minetti

Fonctionnement du canal de Provence

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1979
Pertinence
Question n° 29768 posée par M. Louis Minetti

Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes-Côtes d'Azur

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1979
Pertinence
Question n° 31005 posée par M. Louis Minetti

Crédits du Fonds Européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) pour la région Provence-Alpes - Côte-d'Azur

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1979
Pertinence
Question n° 33021 posée par M. Louis Minetti

Société Coq à Aix-en-Provence: sauvegarde de l'emploi

Réponse du ministère : Travail

26/02/1980
Pertinence
Question n° 00780 posée par M. Louis Minetti

Centre régional de la navigation aérienne d'Aix-en-Provence: respect des droits syndicaux

Réponse du ministère : Transports

20/11/1980
Pertinence
Question n° 01127 posée par M. Louis Minetti

Provence-Côte d'Azur: situation des producteurs de lavande

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1981
Pertinence
Question n° 01130 posée par M. Louis Minetti

Provence Alpes Côte d'Azur : stations d'épuration

Réponse du ministère : Environnement

25/07/1981
Pertinence