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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
53 questions
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Question n° 28391 posée par M. Louis Minetti
Aix-en- Provence: situation scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02379 posée par M. Louis Minetti
Fonctionnement du canal de Provence
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02431 posée par M. Louis Minetti
Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes- Côte d'Azur
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 29765 posée par M. Louis Minetti
Fonctionnement du canal de Provence
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29768 posée par M. Louis Minetti
Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes-Côtes d'Azur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 31005 posée par M. Louis Minetti
Crédits du Fonds Européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) pour la région Provence-Alpes - Côte-d'Azur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 33021 posée par M. Louis Minetti
Société Coq à Aix-en-Provence: sauvegarde de l'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00780 posée par M. Louis Minetti
Centre régional de la navigation aérienne d'Aix-en-Provence: respect des droits syndicaux
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01127 posée par M. Louis Minetti
Provence-Côte d'Azur: situation des producteurs de lavande
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01130 posée par M. Louis Minetti
Provence Alpes Côte d'Azur : stations d'épuration
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence