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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 08550 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarifs de fret maritime
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10232 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10233 posée par M. Rodolphe Désiré
Extension de principe de continuité territoriale aux DOM, en matière de transports
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 10606 posée par M. Rodolphe Désiré
Desserte maritime des départements français d'Amérique
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 12003 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarifs de fret maritime
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12010 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12015 posée par M. Rodolphe Désiré
Desserte maritime des départements français d'Amérique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12042 posée par M. Rodolphe Désiré
Armements et opérateurs étrangers dans la desserte des Antilles françaises et de la zone caraïbe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16270 posée par M. Rodolphe Désiré
Difficultés rencontrées par les pêcheurs de la Martinique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19901 posée par M. Rodolphe Désiré
Difficultés rencontrées par les pêcheurs de la Martinique
La question est caduque
Pertinence