Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac

Pollution de masse des paquebots de croisière géants

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

08/06/2023
Pertinence
Question n° 06397 posée par M. Christian Bilhac

Concilier l'avenir de la pêche aux petits chalutiers en Méditerranée et la conservation des aires marines protégées

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

20/04/2023
Pertinence
Question n° 05397 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence des échouages de dauphins

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

23/02/2023
Pertinence
Question n° 24894 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prolifération des poulpes

Réponse du Ministère de la mer

14/10/2021
Pertinence
Question n° 21514 posée par M. Jean-Noël Guérini

Augmentation des échouages de dauphins

Réponse du Ministère de la mer

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21314 posée par M. Jean-Noël Guérini

Qualification des co-produits de la mer

Réponse du Ministère de la mer

11/03/2021
Pertinence
Question n° 17832 posée par M. Joël Labbé

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap des lycées maritimes

Réponse du Ministère de la mer

17/09/2020
Pertinence
Question n° 16496 posée par M. Henri Cabanel

Intégration de critères sociaux et environnementaux pour l'attribution des aides publiques liées à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la mer

04/06/2020
Pertinence
Question n° 23956 posée par M. Rodolphe Désiré

Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises

Réponse du ministère : Mer

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23719 posée par M. Rodolphe Désiré

Desserte maritime des départements français d'Amérique

Réponse du ministère : Mer

26/11/1992
Pertinence