Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0217G posée par Mme Nathalie Delattre

    Dénormalisation du vin

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Utilisation des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0945G posée par M. Henri Cabanel

    Malaise des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13457 posée par Mme Josiane Costes

    Application de l'article 24 de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15504 posée par Mme Nathalie Delattre

    Avancement des travaux sur la hiérarchisation de l'agriculture biologique et de la haute valeur environnementale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15844 posée par M. Raymond Vall

    Distillation de crise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17317 posée par M. Raymond Vall

    Certification environnementale « haute valeur environnementale » et indice de fréquence de traitement et viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18003 posée par M. Éric Gold

    Renforcement de la solidarité financière envers les territoires les plus défavorisés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2078G posée par M. Henri Cabanel

    Usage des pesticides dans les zones agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03525 posée par M. Jean-Claude Requier

    Certification haute valeur environnementale en viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne