Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 16782 posée par M. Raymond Bouvier

Reclassement des receveurs-distributeurs

Réponse du ministère : Postes

19/04/1984
Pertinence
Question n° 12612 posée par M. René Chazelle

Situation des receveurs-distributeurs en zone rurale

Réponse du ministère : Postes

07/07/1983
Pertinence
Question n° 12716 posée par M. Rémi Herment

PTT: situation des receveurs distributeurs

Réponse du ministère : Postes

07/07/1983
Pertinence
Question n° 10952 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Receveurs-distributeurs: reclassement

Réponse du ministère : Postes

31/03/1983
Pertinence
Question n° 08226 posée par M. Henri Collard

Situation des receveurs-distributeurs

Réponse du ministère : Postes

13/10/1982
Pertinence
Question n° 0278S posée par M. Jean-François Le Grand

Receveurs-distributeurs en zone rurale: difficultés statutaires

Réponse du ministère : Postes

16/09/1982
Pertinence
Question n° 07620 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Receveurs-distributeurs: reclassement en catégorie B

Réponse du ministère : Postes

02/09/1982
Pertinence
Question n° 07306 posée par M. Jean Cauchon

PTT: reclassement des receveurs-distributeurs

Réponse du ministère : Postes

19/08/1982
Pertinence
Question n° 07169 posée par M. Rémi Herment

Receveurs distributeurs: reclassement

Réponse du ministère : Postes

23/07/1982
Pertinence
Question n° 06973 posée par M. Jacques Moutet

Receveurs-distributeurs: situation

Réponse du ministère : Postes

09/07/1982
Pertinence