Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 04514 posée par M. Yves Détraigne

Financement de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 05089 posée par M. Yves Détraigne

Suites de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05124 posée par M. Yves Détraigne

Temps d'activités périscolaires et responsabilité juridique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05125 posée par M. Yves Détraigne

Encadrement des élèves handicapés suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05366 posée par M. Yves Détraigne

Recrutement des animateurs pour les temps d'activités périscolaires

La question a été retirée

21/03/2013
Pertinence
Question n° 08065 posée par M. Yves Détraigne

Financement de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/09/2013
Pertinence
Question n° 13033 posée par M. Yves Détraigne

Financement de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/09/2014
Pertinence
Question n° 13218 posée par M. Yves Détraigne

Consultation sur le socle commun

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/10/2014
Pertinence
Question n° 15039 posée par M. Yves Détraigne

Conditions de recrutement des animateurs périscolaires

Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

26/02/2015
Pertinence
Question n° 21238 posée par M. Yves Détraigne

Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence