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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
29 questions
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Question n° 0333G posée par Mme Frédérique Puissat
Organisation de la semaine scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0084G posée par Mme Françoise Cartron
Aide financière aux collectivités concernant les rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0085G posée par M. Joël Guerriau
Liberté des collectivités sur la question des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0007G posée par M. Jacques-Bernard Magner
Rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 1109G posée par M. Alain Marc
Prédicat
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0830G posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Suppression des classes bilingues en province
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0779G posée par Mme Françoise Cartron
Pérennisation du fonds de soutien pour les rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0572G posée par Mme Françoise Gatel
Dotation pour les établissements privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0582G posée par Mme Catherine Troendlé
Réforme de l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0485G posée par Mme Isabelle Debré
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence