Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 06195 posée par Mme Laurence Harribey

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2018
Pertinence
Question n° 04294 posée par Mme Françoise Cartron

Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/04/2018
Pertinence
Question n° 02611 posée par Mme Françoise Cartron

Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02460 posée par M. Claude Nougein

Temps d'activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/12/2017
Pertinence
Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 21990 posée par Mme Vivette Lopez

Coût des rythmes scolaires

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 20040 posée par M. Jean Louis Masson

Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence
Question n° 18633 posée par M. Jean Louis Masson

Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence
Question n° 18380 posée par M. Claude Nougein

Poursuite du dispositif du projet éducatif territorial

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence
Question n° 18382 posée par M. Claude Nougein

Rythmes scolaires et augmentation du fonds de soutien aux communes

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence