Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

  1. Question n° 22718 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Amélioration de la sécurité routière

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23862 posée par Mme Patricia Schillinger

    Gestion des points du permis de conduire

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1235S posée par M. Christian Cambon

    Responsabilisation des piétons

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26023 posée par M. André Vézinhet

    Interdiction de conduire des grosses cylindrées pour les conducteurs novices

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26187 posée par M. Christian Cambon

    Responsabilisation des piétons

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03428 posée par M. René Beaumont

    Débridage des cyclomoteurs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10816 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Visibilité des panneaux de signalisation routière

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11441 posée par M. Alex Türk

    Circulation des deux-roues

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1351S posée par M. Jacques Mézard

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18927 posée par M. Jean Louis Masson

    Limitation de vitesse sur les autoroutes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible