Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

120 questions

Question n° 10812 posée par Mme Christine Herzog

Réglementation applicable en matière de vitesse autorisée aux abords des arrêts de bus en agglomération

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/03/2024
Pertinence
Question n° 22088 posée par Mme Françoise Dumont

Excès de vitesse inférieurs à 10 kilomètres par heure

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/04/2021
Pertinence
Question n° 20498 posée par M. Christian Cambon

Aménagements de sécurité à Villecresnes de la nationale 19

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19165 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances sonores le long de l'autoroute A4 au Nord-Est de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

26/11/2020
Pertinence
Question n° 18778 posée par M. Jean Louis Masson

Feux de circulation tricolore dits « comportementaux »

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/11/2020
Pertinence
Question n° 18565 posée par M. Yves Bouloux

Déploiement des voitures radars à conduite externalisée

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18302 posée par M. Jean-Marie Janssens

Déploiement des voitures radars à conduite externalisée

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1040S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Risque routier et sanitaire lié au trafic de poids lourds entre Poitiers et Bordeaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

05/12/2019
Pertinence
Question n° 1003G posée par M. Jean-Marc Boyer

Vitesse sur les routes départementales

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12052 posée par M. Daniel Gremillet

Retour aux 90 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/08/2019
Pertinence