Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 03768 posée par M. Marcel Rainaud

Réglementation de l'équipement des voitures tout terrain

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/03/2008
Pertinence
Question n° 07204 posée par M. Serge Mathieu

Triangle de présignalisation et gilet réfléchissant dans chaque voiture

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

24/04/2003
Pertinence
Question n° 17511 posée par M. Alfred Foy

Voitures électriques

Réponse du ministère : Équipement

19/09/1996
Pertinence
Question n° 24501 posée par M. Léon Fatous

Contrôle des phares des automobiles

Réponse du ministère : Transports

28/01/1993
Pertinence
Question n° 20183 posée par M. Bernard Barbier

Port de la ceinture de sécurité aux places arrière des véhicules

Réponse du ministère : Transports

05/03/1992
Pertinence
Question n° 20184 posée par M. Jean Grandon

Port de la ceinture de sécurité aux places arrière des véhicules

Réponse du ministère : Transports

05/03/1992
Pertinence
Question n° 18226 posée par M. Henri Collette

Organisation du contrôle technique automobile

Réponse du ministère : Transports

07/11/1991
Pertinence
Question n° 15691 posée par M. Louis Perrein

Application de la loi sur le contrôle technique des véhicules automobiles

Réponse du ministère : Transports

13/06/1991
Pertinence
Question n° 11544 posée par M. Marcel Vidal

Limitation de la vitesse des véhicules

Réponse du ministère : Transports

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11209 posée par M. André Fosset

Eclairage des automobiles : couleur des phares

Réponse du ministère : Transports

02/08/1990
Pertinence