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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 23837 posée par M. Yves Détraigne
Pouvoir d'achat et protection sociale des retraités de l'artisanat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23433 posée par M. Yves Détraigne
Amélioration de l'accès aux audioprothèses
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 22735 posée par M. Yves Détraigne
Coût exorbitant des traitements anticancéreux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21237 posée par M. Yves Détraigne
Coût exorbitant des traitements anticancéreux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 17277 posée par M. Yves Détraigne
Dispositions de l'article 80 quinquies du code général des impôts
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 17278 posée par M. Yves Détraigne
Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14861 posée par M. Yves Détraigne
Dispositions de l'article 80 quinquies du code général des impôts
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 13152 posée par M. Yves Détraigne
Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12275 posée par M. Yves Détraigne
Accessibilité des feuilles de soins
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 11612 posée par M. Yves Détraigne
Régime d'assurance-chômage des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence