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Questions avec et sans réponses

117 questions

1. Question n° 02656 posée par M. Philippe Arnaud

   Frais de transport des adultes handicapés résidant en foyer d'accueil

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   29/11/2007

   Pertinence

2. Question n° 11834 posée par M. Serge Mathieu

   Protection sociale des bouchers

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   04/10/1990

   Pertinence

3. Question n° 11863 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Masseurs-kinésithérapeutes, rééducateurs

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   04/10/1990

   Pertinence

4. Question n° 11876 posée par M. André Fosset

   Application de la loi relative à la sécurité sociale

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   04/10/1990

   Pertinence

5. Question n° 11784 posée par M. André Fosset

   Application de la loi relative à la sécurité sociale et à la santé

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   27/09/1990

   Pertinence

6. Question n° 11803 posée par M. Jacques Oudin

   Evolution des aides accordées aux familles au cours des quinze dernières années

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   27/09/1990

   Pertinence

7. Question n° 11643 posée par M. André Delelis

   Clubs cyclistes amateurs (contrôle de l'URSSAF)

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   20/09/1990

   Pertinence

8. Question n° 11684 posée par M. Edouard Le Jeune

   Masseurs kinésithérapeutes, rééducateurs

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   20/09/1990

   Pertinence

9. Question n° 11700 posée par M. José Balarello

   Convention de tiers payant entre le centre cardio-thoracique de Monaco et la caisse d'assurance maladie des Alpes-Maritimes

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   20/09/1990

   Pertinence

10. Question n° 11563 posée par M. Hubert D'Andigne

    Financement de la sécurité sociale et accès à une médecine de qualité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    13/09/1990

    Pertinence