Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 08286 posée par M. Roger Poudonson

Préretraités: alignement des cotisations sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/10/1982
Pertinence
Question n° 08716 posée par M. Roger Poudonson

Travailleurs indépendants reprenant une activité non salariée: allocations familiales

La question a été retirée

06/11/1982
Pertinence
Question n° 08749 posée par M. Roger Poudonson

Conseils d'administration de la sécurité sociale: date des élections

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/11/1982
Pertinence
Question n° 09431 posée par M. Roger Poudonson

Soins hospitaliers: coût

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/12/1982
Pertinence
Question n° 09438 posée par M. Roger Poudonson

Retraités: cotisations sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/12/1982
Pertinence
Question n° 10660 posée par M. Roger Poudonson

Elections aux caisses de sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/03/1983
Pertinence
Question n° 12105 posée par M. Roger Poudonson

Assurance-maladie obligatoire des travailleurs non salariés: paiement des cotisations

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/06/1983
Pertinence
Question n° 12964 posée par M. Roger Poudonson

Caisse régionale d'assurance maladie de Lille

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/08/1983
Pertinence
Question n° 17096 posée par M. Roger Poudonson

Personnes handicapées: suppression du forfait hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/04/1984
Pertinence
Question n° 23102 posée par M. Roger Poudonson

Protection sociale des personnes privées d'emploi

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/04/1985
Pertinence