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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 08286 posée par M. Roger Poudonson
Préretraités: alignement des cotisations sociales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08716 posée par M. Roger Poudonson
Travailleurs indépendants reprenant une activité non salariée: allocations familiales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08749 posée par M. Roger Poudonson
Conseils d'administration de la sécurité sociale: date des élections
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09431 posée par M. Roger Poudonson
Soins hospitaliers: coût
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09438 posée par M. Roger Poudonson
Retraités: cotisations sociales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 10660 posée par M. Roger Poudonson
Elections aux caisses de sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 12105 posée par M. Roger Poudonson
Assurance-maladie obligatoire des travailleurs non salariés: paiement des cotisations
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 12964 posée par M. Roger Poudonson
Caisse régionale d'assurance maladie de Lille
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17096 posée par M. Roger Poudonson
Personnes handicapées: suppression du forfait hospitalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 23102 posée par M. Roger Poudonson
Protection sociale des personnes privées d'emploi
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence