Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
38 questions
-
Question n° 06012 posée par M. Franck Menonville
Odontologie pour les personnes en situation de handicap et les personnes vulnérables
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10005 posée par M. François Bonhomme
Difficulté d'obtention des certificats de décès
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 08806 posée par Mme Dominique Vérien
Certificat de décès dans les zones rurales
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 08483 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Délai de délivrance des certificats de décès
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 08009 posée par M. Hervé Maurey
Réponse à la question n° 03385
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 06928 posée par Mme Dominique Vérien
Déclaration de médecins traitants dans les déserts médicaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 04107 posée par M. Michel Raison
Déremboursement de certains dispositifs prescrits par des médecins généralistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey
Médecins traitants et déserts médicaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 01316 posée par M. Hervé Maurey
Médecins traitants et déserts médicaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00671 posée par M. Michel Vaspart
Constat de décès
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence